Le site sanisphere-fr.com est édité par la société SANISPHERE, qui en est le propriétaire exclusif.
SANISPHERE
Statut juridique : SA coopérative ouvrière de production (SCOP) à conseil d’administration
Capital social : [À COMPLÉTER : ex. 100 000 €]
Siège social : Z.A du Grand Tilleul, 154 Allée des Rassades, 26110 Nyons, France
Numéro de téléphone : +33 (0)4 75 26 10 44
Adresse e-mail de contact : [email protected]
Immatriculation :
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Romans sous le numéro 383 122 512
Numéro SIRET : 383 122 512 00031
Numéro de TVA intracommunautaire : FR95383122512
Code APE / NAF : 2223Z Fabrication d’éléments en matières plastiques pour la construction
Directeur de la publication : [NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION À COMPLÉTER]
Le directeur de la publication est la personne physique ou morale responsable du contenu publié sur le site.
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [À COMPLÉTER : OVH SAS]
Adresse de l’hébergeur : [À COMPLÉTER : ex. 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France]
Téléphone de l’hébergeur : [À COMPLÉTER : ex. 1007]
Site web : [À COMPLÉTER : ex. www.ovh.com]
La société SANISPHERE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, ainsi que la technologie brevetée de séparation des éléments.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SANISPHERE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site sanisphere-fr.com.
SANISPHERE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur sanisphere-fr.com. L’éditeur s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (comme le formulaire de contact ou la demande de devis) sont à la disposition des utilisateurs. SANISPHERE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site sanisphere-fr.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : [NOM DU DPO OU SERVICE À COMPLÉTER] [adresse email [email protected]].
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité
Le site sanisphere-fr.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers sanisphere-fr.com.
La navigation sur le site sanisphere-fr.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité ou Politique de Cookies [AJOUTER LE LIEN].
Tout litige en relation avec l’utilisation du site sanisphere-fr.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Romans-sur-Isère.